Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMEFEN SAFENER FOR YOUR CROP
Aventis Crop Science SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3085255
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011
PROMEFEN SAFENER FOR YOUR CROP de Aventis Crop Science SA

Présentation de la marque PROMEFEN SAFENER FOR YOUR CROP

Déposée le 26 février 2001 par la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMEFEN SAFENER FOR YOUR CROP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis Crop Science SA domicilié(e) 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMEFEN SAFENER FOR YOUR CROP est expirée depuis le 26 février 2011.

Aventis Crop Science SA a également déposé les autres marques suivantes : DELTAMEX , TULOCHE


Aventis Crop Science SA, Société Anonyme - 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France - SIREN 969503309


Jean-Pierre POUSSET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits chimiques pour l'agriculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicide.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.